Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl
Numéro de dépôt :
3956015
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
Présentation de la marque Château de Villars St Denis
Déposée le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château de Villars St Denis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Hudelot Bernard domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.
La marque Château de Villars St Denis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl - 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France - SIREN 3
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl - 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France - SIREN 3
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Hudelot Bernard - 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Château de Villars St Denis"
